M. Stéphane Lackmaitry, Agissant pour le compte de la société "Ballon de Baudruche SARL" en cours de formation M. Boualem Arezki, Agissant pour le compte de la société "Ballon de Baudruche SARL" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3995468
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
Présentation de la marque CIVISSUM 1963
Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par monsieur Stéphane Lackmaitry et monsieur Boualem Arezki
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIVISSUM 1963 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Les déposants sont monsieur Stéphane Lackmaitry domicilié(e) 14 rue du docteur goujon - 75012 - paris - France et monsieur Boualem Arezki domicilié(e) 36 rue Jules Massenet - 94300 - Vincennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Lackmaitry domicilié(e) 14 rue du docteur goujon - 75012 - paris - France.
La marque CIVISSUM 1963 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Stéphane Lackmaitry, Agissant pour le compte de la société "Ballon de Baudruche SARL" en cours de formation - 14 rue du docteur goujon - 75012 - paris - France
M. Boualem Arezki, Agissant pour le compte de la société "Ballon de Baudruche SARL" en cours de formation - 36 rue Jules Massenet - 94300 - Vincennes - France
M. Stéphane Lackmaitry - 14 rue du docteur goujon - 75012 - paris - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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